Douane et commerce international
Objectifs
- Maîtriser les achats et la logistique à l’international
Public
- Acheteurs internationaux
- Responsables logistique
- Commerciaux import-export
Méthode pédagogique
- Apports théoriques et méthodologiques
- Exercices
Pré-requis
Aucun
1450 € HT
2j
Paris
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- 11-12 décembre 2023
Le programme
Douane et commerce international
- Organisation mondiale de la douane
- Douane et UE / Les intervenants
- L’opérateur economique agrée
Les différents espaces douaniers
- Unions douanières
- Zones de libre-échange
- Régimes préférentiels
- Clause de la nation la plus favorisée
Les opérations en douane
- Origine et cumuls d’origines
- Valeur en douane / Espèce tarifaire
Les échanges extra-communautaires
- Déclaration préalable
- ICS / ECS
- Régimes de transit
- Opérations triangulaires
Les régimes douaniers économiques
- Perfectionnement actif / Transformation sous douane
- Perfectionnement passif
- Régimes suspensifs
Où et quand dédouaner ?
- Mise en libre pratique / mise à la consommation
- Régime économique de l’entrepôt douanier
- Paiements des droits et taxes
Les échanges intra-communautaires
- Règles d’échanges des biens et services
- Rappel sur la TVA
- Les échanges de biens / les échanges de services
- Régimes particuliers
Le contentieux douanier
- Les contrôles douaniers
- La charge de la preuve
- La transaction
Douane et stratégies de sourcing
- Stratégie de sourcing
- Incoterms® 2020
- Crédit Documentaire
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