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Douane et commerce international

Objectifs

  • Maîtriser les achats et la logistique à l’international

Public

  • Acheteurs internationaux
  • Responsables logistique
  • Commerciaux import-export

Méthode pédagogique

  • Apports théoriques et méthodologiques
  • Exercices

Pré-requis

Aucun

Le programme

Douane et commerce international

  • Organisation mondiale de la douane
  • Douane et UE / Les intervenants
  • L’opérateur economique agrée

Les différents espaces douaniers

  • Unions douanières
  • Zones de libre-échange
  • Régimes préférentiels
  • Clause de la nation la plus favorisée

Les opérations en douane

  • Origine et cumuls d’origines
  • Valeur en douane / Espèce tarifaire

Les échanges extra-communautaires

  • Déclaration préalable
  • ICS / ECS
  • Régimes de transit
  • Opérations triangulaires

Les régimes douaniers économiques

  • Perfectionnement actif / Transformation sous douane
  • Perfectionnement passif
  • Régimes suspensifs

Où et quand dédouaner ?

  • Mise en libre pratique / mise à la consommation
  • Régime économique de l’entrepôt douanier
  • Paiements des droits et taxes

Les échanges intra-communautaires

  • Règles d’échanges des biens et services
  • Rappel sur la TVA
  • Les échanges de biens / les échanges de services
  • Régimes particuliers

Le contentieux douanier

  • Les contrôles douaniers
  • La charge de la preuve
  • La transaction

Douane et stratégies de sourcing

  • Stratégie de sourcing
  • Incoterms® 2020
  • Crédit Documentaire
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